Reproduire

La délivrance de reproductions de documents n'est pas un droit, c'est une facilité accordée aux chercheurs en fonction : des possibilités du service, de l'état de conservation matérielle des documents et de la réglementation en vigueur. Les recherches par correspondance sont possibles mais les reproductions de documents ne sont en aucun cas envoyées par messagerie électronique. L'envoi d'un cd-rom sera systématique. Cette fourniture est payante, le tarif est communiqué sur demande.

La photocopie et la numérisation des documents est assurée exclusivement par le personnel du service et ne peut concerner que les feuilles volantes et les documents enliassés, à l'exception des documents fragiles de par leur support (parchemin, calque), leur format (grand format), leur mode de fabrication (document ronéotypé). Aucune demande de photocopies de document relié ne sera satisfaite. Les documents non photocopiables peuvent néanmoins être photographiés et les chercheurs sont autorisés à procéder eux-mêmes aux prises de vues avec leurs équipements photographiques, sous réserve de ne pas faire usage du flash. Les ouvrages et les périodiques récents de la bibliothèque, lorsqu'ils sont dans un état de conservation satisfaisant, peuvent être photocopiés dans les limites imposées par les textes sur la propriété intellectuelle (lutte contre le photocopillage). Il est rappelé qu'aucune reproduction des documents communiqués par dérogation aux délais légaux de communicabilité n'est autorisée.